Mentions Légales
L’utilisation de ce site ainsi que de ses sous-domaines exprime votre consentement sur les conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez vous abstenir d’utiliser ce site.
Titularité des droits
Tous les éléments de ce site Internet, de ses sous-domaines (les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété de baxconseils.fr.
La protection du site baxconseils.fr et de ses sous-domaines relève de la législation relative au droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites (sauf autorisation préalable du directeur de publication).
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité pénale de tout contrevenant.
Liens
Sous réserve d’une simple confirmation par e-mail, le pointage vers ce site est absolument libre.
Des liens hypertextes peuvent figurer sur le site baxconseils.fr et conduire vers d’autres sites web.
Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Nous déclinons toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences en raison de l’accès à ce site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation de ce site Internet et/ou du crédit accordé à une quelconque information qui en est directement ou indirectement retirée.
Accès au site et au service de baxconseils.fr
bax conseils offre un accès au site et au service permanent, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Toutefois, les utilisateurs déclarent comprendre le fait que l’accès au site puisse être suspendu, notamment du fait de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour et le bon fonctionnement du site.
Responsabilité de baxconseils.fr en cas de non-disponibilité
bax conseils ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu’il soit, à une suspension ou à la fin du service, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d’une quelconque façon de la connexion au service.
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Loi et juridiction
email : contact@baxconseils.fr
Tout sujet concernant ce site et ses sous domaines est régi par la loi française sous juridiction d’un tribunal français.
Bien que ce site soit accessible en dehors du territoire français, tout visiteur est responsable de son utilisation en accord avec les lois et réglementations françaises et celles de son pays incluant, mais non limitées, aux chargements informatiques d’informations.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978 vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par courrier à :
bax conseils
25 rue de Ponthieu,
75008 Paris
France
Éditeur
Société bax conseils
SARL au capital de 1 000€
ayant son siège au 25 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 928 304 393
Code NAF 70.22Z
Directeur de Publication
Bruno Andrieux – Président
Hébergement
SAS OVH au capital de 10 000 000 euros
RCS Roubaix à Tourcoing N° 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix